Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOLIVET ET FILS
LES GRANDS VINS DU VAL DE LOIRE SA

Numéro de dépôt :
95579404
Date de dépôt :
05/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2005

Présentation de la marque JOLIVET ET FILS

Déposée le 5 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) LES GRANDS VINS DU VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOLIVET ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES GRANDS VINS DU VAL DE LOIRE domicilié(e) route de Chavignol, 18300 SANCERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS VINS DU VAL DE LOIRE PASCAL JOLIVET - France.

La marque JOLIVET ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOLIVET ET FILS est expirée depuis le 5 juillet 2005.

LES GRANDS VINS DU VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : POUILLY FUME "CUVEE DES MOINES" , CRISTAL SAUVIGNON , R. DE BOUHELIER , R DE BOUHELIER , SANCERRE "CUVEE DES ECHEVINS" , MARCADET , LE BASTARD DE PARACY , SANCERRE "CUVEE DES ROIS"


LES GRANDS VINS DU VAL DE LOIRE SA - route de Chavignol, 18300 SANCERRE - France


LES GRANDS VINS DU VAL DE LOIRE PASCAL JOLIVET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Vins d'appellation d'origine contrôlée